Certains salariés perçoivent une prime d’équipe.
Il s’agit en général des employés effectuant un travail posté. Le plus souvent, la prime d’équipe est prévue par la convention collective.
Prime d’équipe : qu’est-ce que c’est ?
Spécificité de la prime d’équipe
La prime d’équipe est une prime octroyée à certains salariés qui travaillent selon des horaires particuliers, en équipe. La prime d’équipe est généralement en relation avec le travail posté (appelé aussi travail par équipes postées, ou travail en rotation, ou travail en équipes successives alternantes).
La prime d’équipe ainsi définie ne doit pas être confondue avec d’autres types de primes dont le nom peut prêter à confusion.
Ainsi, un cadre qui dirige une équipe peut percevoir une prime de production ou de productivité d’équipe, en fonction des résultats de l’équipe qu’il coache.
À l’inverse, certaines primes sont octroyées uniquement aux salariés en travail posté tout en n’étant pas appelées primes d’équipe. Ce peut être le cas, par exemple, d’une prime dite de temps de repas, ou d’une prime de sujétion particulière.
Modalités d’octroi
Le plus souvent, la prime d’équipe est prévue par un accord collectif, plus particulièrement une convention collective.
Exemple : une convention collective peut prévoir que les ouvriers travaillant en 2/8 perçoivent une prime d’équipe, dont elle détermine le montant ou les modalités de calcul.
La prime d’équipe peut être octroyée selon diverses modalités.
Exemple : la prime peut être d’1 € par heure de travail posté.
Une prime réservée à certains salariés
L’employeur a parfaitement le droit d’octroyer une prime d’équipe aux salariés effectuant un travail posté, tout en n’accordant pas une prime équivalente aux salariés qui ne sont pas postés.
Cela ne constitue pas une inégalité injustifiée, dès lors que cette différence de traitement est basée sur des raisons objectives et sur les contraintes particulières causées par le travail posté.
En effet, il s’agit d’un travail susceptible d’entraîner des problèmes de sommeil ou des troubles psychiques que ne connaissent pas les salariés qui ne sont pas en travail posté (Cour de cassation, Chambre sociale, 2/3/2016, n° 14-11991).
La prime d’équipe peut-elle être supprimée ?
Si l’employeur veut remettre en cause la prime d’équipe, il doit respecter les règles de remise en cause, par exemple la dénonciation d’un usage si la prime d’équipe résulte d’un usage, ou encore la modification du contrat de travail si la prime d’équipe est prévue au contrat.
Si la prime d’équipe est instaurée par un accord collectif, l’employeur doit la verser tant que cet accord collectif demeure en vigueur.