Travail en 2x8

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Une femme signe des documents officiels

Même si la norme en matière d’organisation du travail est définie par des horaires en journée sur 7 heures, 5 jours par semaine, de nombreux salariés travaillent sur un tout autre rythme de travail.

Parmi ces autres rythmes, nous pouvons citer : le travail de nuit, le travail de week-end ou encore le travail par équipes postées (3x8, 2x8…).

Le point maintenant.

Travail en 2x8 : principe

Le travail en 2x8 est une forme de travail posté. On parle aussi de travail en équipes ou de travail en rotation.

Si le travail posté est organisé en 2x8, cela signifie que deux équipes se succèdent par roulement de huit heures consécutives pour assurer un fonctionnement durant les 16 h d'une journée.

Les équipes peuvent être :

  • fixes : les salariés sont toujours affectés à la même période de travail ;
  • alternantes (cas le plus fréquent) : les salariés changent de tranche horaire toutes les semaines.

Exemple :

 

Matin

Après-midi

Semaine A

Équipe 1

Équipe 2

Semaine B

Équipe 2

Équipe 1

Semaine C

Équipe 1

Équipe 2

Semaine D

Équipe 2

Équipe 1

 

En général, le créneau du matin est de 5 h à 13 h. Le créneau de l’après-midi est de 13 h à 21 h. Le travail posté en 2x8 est donc un travail posté en discontinu avec un arrêt du travail la nuit et deux jours en fin de semaine.

Comment mettre en place le travail en 2x8 ?

Le travail en 2x8 nécessite une autorisation

Recourir au travail en équipes doit être autorisé par un décret, une convention ou un accord de branche étendu ou bien par une convention ou un accord d'entreprise.

Bon à savoir : des règles particulières existent si le travail par équipe inclut le travail le dimanche.

Le travail en 2x8 nécessite une consultation des représentants du personnel

Comme pour toute décision sur l’horaire collectif, l’employeur doit solliciter l’avis du comité social et économique pour recourir au travail en 2x8. Les articles L. 2312-8 et L. 2312-26 du Code du travail prévoient en effet une consultation du CSE sur la politique sociale de l'entreprise et les conditions de travail et l'emploi, portant notamment sur l'aménagement du temps de travail et la durée du travail.

Bon à savoir : le CHSCT pouvait recourir à un expert pour se prononcer sur un projet de changement d'horaires affectant les salariés postés, le travail posté perturbant les rythmes biologiques (Cass. soc., 24 oct. 2000, n° 98-18.240).

Important : l'ordonnance n° 2017-1386 du 22 septembre 2017 portant réforme du Code du travail a opéré une fusion des instances représentatives du personnel (IRP) – les délégués du personnel (DP), le comité d'entreprise (CE) et le comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail (CHSCT) – en un comité social et économique (CSE). Les entreprises d’au moins 11 salariés avaient l’obligation de mettre en place leur CSE au plus tard le 1er janvier 2020. 

L’employeur peut-il imposer le travail en 2x8 ?

L’employeur est libre de définir les horaires de travail. Il peut donc fixer une nouvelle répartition des horaires de travail au sein de la journée ou de la semaine, sans demander l'accord du salarié.

Toutefois, l’employeur doit obtenir l’accord du salarié pour passer d'un horaire fixe à un horaire variant par cycle (Cass. soc., 14 nov. 2000, n° 98-42.218).

De même, obtenir l’accord du salarié est nécessaire :

  • si les horaires de travail ou la répartition du travail sur les jours de la semaine sont précisés dans le contrat de travail ;
  • si le changement des horaires de travail s'accompagne d'une modification de la durée du travail : par exemple, en cas de passage à temps partiel ;
  • s'il y a passage d'un horaire de jour à un horaire de nuit (ou inversement) ;
  • si l’employeur demande à un salarié de travailler un jour qui n’est pas ouvrable.

À noter : la Direccte (Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi) a la possibilité d'infliger aux employeurs un avertissement ou une amende lorsque l'inspection du travail constate des manquements liés à la durée maximale de travail ou au temps de repos. Cette amende – qui s'applique autant de fois qu'il y a de travailleurs concernés par le manquement –, peut atteindre jusqu'à 4 000 € (loi n° 2018-771 du 5 septembre 2018 pour la liberté de choisir son avenir professionnel).

Travail en 2x8 : obligations en matière d'affichage des horaires

L’employeur doit transmettre les horaires de travail à l'inspecteur du travail. Il doit aussi afficher dans les lieux de travail les horaires des différentes équipes (c’est-à-dire, les heures de début et les heures de fin de travail) ainsi que les heures et la durée des repos.

Les noms des salariés composant chaque équipe doivent également être mentionnés sur un tableau affiché dans les lieux de travail ou dans un registre tenu à la disposition de l'inspecteur du travail et des membres de la délégation du personnel du comité social et économique.

Pour en savoir plus :

  • Pour tout savoir du contrat de travail, téléchargez gratuitement notre guide pratique.
  • Le temps de travail doit respecter certaines règles. Le point dans notre page.
  • Vous souhaitez poser un jour de RTT ? Découvrez la marche à suivre dans notre fiche pratique téléchargeable gratuitement.

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