Reprise de travail avec soins

Le salarié victime d’un accident sur son lieu de travail peut avoir subi des lésions nécessitant des soins.

Une reprise du travail peut-elle être envisagée alors même qu’une poursuite de soins est nécessaire ? Que se passe-t-il dans un tel cas ? Lisez cet article pour en savoir plus sur la reprise du travail avec soins.

Reprise d’un travail avec poursuite de soins : quand est-ce nécessaire ?

Lorsqu’un salarié est victime d’un accident de travail, il peut arriver qu’en raison des lésions subies, la reprise du travail soit envisageable avec une poursuite des soins.

En principe, à l’issue d’un arrêt de travail consécutif à un accident de travail, le salarié concerné reprend son activité professionnelle auprès de son employeur dans les conditions habituelles.

Toutefois, si les lésions provoquées par l’accident sont évolutives et que des soins restent nécessaires, la reprise du travail peut être antérieure à la guérison ou à la consolidation. Cette reprise peut être totale ou partielle.

Reprise totale du travail avec soins

S’il est possible que la reprise du travail soit totale, le médecin traitant prescrit une reprise de travail avec soins sur le certificat de prolongation. Le salarié retrouve ses conditions de travail habituelles dès sa reprise, mais doit continuer à bénéficier des soins prescrits par le médecin traitant.

Reprise partielle du travail avec soins

Le salarié peut aussi être autorisé par son médecin traitant à reprendre un travail aménagé ou à temps partiel pour raison médicale (article L . 433-1 du Code de la sécurité sociale). Le salarié bénéficie ainsi d’un aménagement de son activité (durée, pénibilité, charge de travail) prescrite par le médecin traitant et mise en place par l’employeur. Cette reprise d’un travail aménagé ou à temps partiel pour raisons médicales s’accompagne de la prescription de soins.

Prévenir la caisse primaire d’assurance maladie

Dans le cas d’une reprise partielle avec soins, le salarié concerné doit immédiatement prévenir la caisse primaire d’assurance maladie. Il doit également lui adresser (article R. 433-15 du Code de la sécurité sociale) un certificat du médecin traitant accordant ladite autorisation, ainsi qu’une attestation de l’employeur indiquant la nature exacte de l’emploi et la rémunération correspondante.

Informer l’employeur

Le salarié doit, en outre, informer son employeur. Celui-ci doit accepter cette reprise d’un travail aménagé ou à temps partiel. Il peut aussi refuser en invoquant l’impossibilité d’organiser un tel aménagement du fait des contraintes de fonctionnement de son entreprise. Dès lors qu’un travail aménagé ou à temps partiel est mis en place, il apparaît nécessaire qu’un avenant au contrat de travail soit rédigé.

Modification du contrat de travail Lire l’article

Reprise du travail et visite de reprise

Lorsque la durée de l’arrêt de travail est d’au moins 30 jours, le salarié passe une visite de reprise auprès de la médecine du travail (article R 4624-31 du Code du travail), qui a nécessairement lieu dans un délai maximal de 8 jours suivant la date de reprise. Désormais, les visites et examens réalisés peuvent être effectués à distance, par vidéotransmission, par les professionnels de santé concernés (décret n° 2022-679 du 26 avril 2022).

Toutefois, pour les arrêts d’une durée inférieure, le salarié peut bénéficier, à sa demande ou à celle de l’employeur, d’un examen par le médecin du travail (article R 4624-34 du Code du travail).

Au cours de la visite de reprise, le médecin du travail peut préconiser l’aménagement ou l’adaptation du poste. Il peut aussi proposer le reclassement du travailleur ou émettre, le cas échéant, un avis d’inaptitude.

Comment le salarié est-il rémunéré en cas de reprise d’un travail avec soins ?

Reprise totale du travail

Dans le cas d’une reprise totale, le salarié reprend son poste dans les conditions habituelles et perçoit sa rémunération. Pour les soins, il continue de bénéficier du tiers-payant.

Reprise d’un travail aménagé ou à temps partiel (ex-travail léger) pour raison médicale

L’employeur rémunère le salarié pour la durée de travail effectuée. Des dispositions conventionnelles plus favorables au salarié peuvent exister et doivent alors être respectées.

En complément du salarié versé par l’employeur, des indemnités journalières peuvent être versées au salarié (article L. 433-1 du Code de la Sécurité sociale).

Cette indemnité est versée, totalement ou partiellement, si la reprise du travail est reconnue par le médecin-conseil de la caisse primaire comme de nature à favoriser la guérison ou la consolidation de la blessure. C’est la CPAM qui fixe elle-même le montant versé pendant la période et qui informe le salarié de sa décision par lettre recommandée. Pour tous les soins, le salarié continue de bénéficier du tiers-payant.